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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OZOO - FRANCE
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LIGNE 23
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE 23
Société Anonyme OZOO - FRANCE

Numéro de dépôt :
96653445
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2006

Présentation de la marque LIGNE 23

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) OZOO - FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE 23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OZOO - FRANCE domicilié(e) Z.I. du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 996 150 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean HUMBERT OZOO - FRANCE - France.

La marque LIGNE 23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE 23 est expirée depuis le 29 novembre 2006.

OZOO - FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIFITHEQUE , QUEBEC , CYBERSTATION , KUBATOUT , EURO - LIGNE , OZOO , OZOO , STAFFLINE , HIFITHEQUE , KITOZ


Société Anonyme OZOO - FRANCE - Z.I. du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France - SIREN 996150140


Monsieur Jean HUMBERT OZOO - FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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